Tigresse
Moulin à graines
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Alors voilà : Je dois faire (en tant que bénévole) un dépliant pour une asbl (=association sans but lucratif) (équivalent de l'association loi je ne sais plus quelle année en France).
Sur internet, je trouve des images, des fonts, des brosses,.... libres pour usage privé. Ou encore "Non commercial use only". Ne pas utiliser pour une utilisation commerciale.
Alors j'aimerais savoir si une asbl est considérée comme un usage privé, comme un usage non commercial, étant donné qu'on ne fait pas de bénéfices, qu'on est toutes bénévoles. On reçoit bien de l'argent des membres pour participer aux activités, mais ça ne couvre même pas les frais engendrés ?
Ou si c'est une activité commerciale malgré tout ?
Ou est-ce que je ne peux pas considérer que je fais un travail personnel non commercial puisque je le fais au nom de l'asbl et non au mien propre ?
Bref, c'est bien compliqué.
S'il y avait 1 spécialiste sur le forum, pour éclaircir tout ça, ça m'aiderait bien
Sur internet, je trouve des images, des fonts, des brosses,.... libres pour usage privé. Ou encore "Non commercial use only". Ne pas utiliser pour une utilisation commerciale.
Alors j'aimerais savoir si une asbl est considérée comme un usage privé, comme un usage non commercial, étant donné qu'on ne fait pas de bénéfices, qu'on est toutes bénévoles. On reçoit bien de l'argent des membres pour participer aux activités, mais ça ne couvre même pas les frais engendrés ?
Ou si c'est une activité commerciale malgré tout ?
Ou est-ce que je ne peux pas considérer que je fais un travail personnel non commercial puisque je le fais au nom de l'asbl et non au mien propre ?
Bref, c'est bien compliqué.
S'il y avait 1 spécialiste sur le forum, pour éclaircir tout ça, ça m'aiderait bien