Contenu récent par NeoLukum

Re-bonsoir à toutes et à tous :) J'ai l'impression que tu es sur la défensive Fraisouille. En tout cas, ce n'est certainement pas moi qui vais te reprocher quoi que ce soit vu que je suis un végétalien très souple dans mon alimentation... :roll: Vous réflechissez dans le mauvais sens ...

Merci pour ta réponse Fraisouille :) Je pense que le temps de rédaction ne sera pas si long que ça car : - seules les articles des parties en rouge sont à inventer - la majeure partie du boulot c'est la réflexion - on peut reprendre une bonne partie de la formulation des articles actuels qui...

J'ai ouvert à un compte Gmail afin d'avoir un profil Google Documents. Sur ce Google Doc, j'ai mis en forme le plan du Code Pénal tel qu'il serait si la loi entrait en vigueur. Vous pouvez y accèder grâce à ce lien (http://ick.li/05MLuP) mais pour pouvoir faire des modifications il faudra...

Bonsoir à tous, merci pour vos réponses ! :YE: C'est surtout la loi pénale qui est d'interprétation stricte pour limiter les abus. Un texte aussi vague que cet article L214-1 doit forcément être interprété d'une manière ou d'une autre et doit être complété par d'autres textes de loi et ces...

Salut ! :) Je pense qu'il faut comprendre "être placé par son propriétaire" comme "être placé pour y rester et y vivre". Du coup ça ne concerne ni la pêche ni les abattoirs car les poissons ne restent pas longtemps vivants hors de l'eau et dans les abattoirs eh bien... :anger: Là où...

En fait, je suis partisan qu'il n'y ait pas d'infraction d'animalicide involontaire. Il est quasiment impossible d'éviter de tuer des animaux sur les routes --> on ne peut pas condamner les gens simplement parce qu'un hérisson a traversé la route au mauvais moment. C'est ça, ça pose exactement...

Re-bonsoir à tous ! :) Ah non non non mais pas question de pister les humains, hein ? :tongue: On peut en revanche envisager de mettre une piste GPS sous la peau d'un animal qui est la propriété d'un humain afin de le retrouver. Mais cette mesure devra avoir pour fondement l'intérêt de...

Salut Loove, :) Merci pour ton intérêt ! :YE: Il faut effectivement distinguer le droit civil du droit pénal. Le droit civil est utile pour énoncer les conditions d'acquisitions et de transmissions des animaux et leur classification (domestique, domesticable (chevaux ?) et sauvages...

Salut Fabicha, :) Ce projet représente un investissement de temps, c'est sur, mais d'une part je ne pense pas qu'il soit si important (du fait notamment qu'on travaille à plusieurs) et de l'autre, cela représente essentiellement du temps de débats et d'interrogations. :siffle: À mon...

Et toi merci de ton intérêt pour le projet ! :) Disons qu'il va falloir reformuler l'article L 214-1 du Code Rural pour le rendre plus explicite et exigeant (http://ick.li/fur9iP) pour éviter ce genre de maltraitance. On pourrait également créer un autre article qui énumérerait les espèces...

Salut Lio ! :YE: La question de droit de propriété d'un humain sur un animal en dérange beaucoup et ça se conmprend bien. L'idéal serait d'inventer un système qui permettrait de lier juridiquement certains animaux aux humains (les animaux de compagnie notamment) et qui serait créé dans leur...

Salut Lola C'est super d'avoir quelqu'un qui connait bien les chevaux ! :YE: Quelles sont à ton avis les grandes avancées qui devraient être faites dans l'équitation ? Pour les puces, il faudra que vous m'expliquiez parce que je ne comprend pas tout :uups: Fraisouilles avait l'air de...

Merci pour ton message ;) Ne sors pas, au contraire tu apportes des idées intéressantes ! :D J'avais imaginé quelque chose : on incriminerai séparement les atteintes aux vertebrés des atteintes aux invertébrés. Parce que concrètement les invertébrés sont très difficile à protéger et ça...

Merci de ta réponse :) Es-tu contre l'utilisation des animaux comme animaux de compagnie ? À mon avis pour un chien il vaut mieux être aimé, nourri et logé par un maître que de vivre "à la rue" sans avoir de quoi se nourrir etc. Évidemment c'est un point qui mérite d'être débattu, de même...

Merci de ta réponse :) Bien sur que l'assimilation des animaux à des biens pose problème intellectuellement ! Ca renforce leur différence avec les humains et cela justifie leur utilisation comme esclave (et bien pire). Il y a de sérieuses raisons de penser qu'un animal ne devrait plus être...